L'association a pour objet de :
Association loi 1901 - n° Siren : 492 084 793
Date de création : 17 octobre 2003 (déclaration n°839 au JO
n°135-47 du 22/11/2003)
Siège social : 45, route de le Brébionnière - 44190 CLISSON
le Conseil d'Administration, collégial depuis 2011, est composé de :
Sur quasiment toutes les pages de notre site, vous trouvez le logo de
la licence Creative Commons (CC). L'ensemble des artistes du Collectif sont indépendants dans
leur création artistique et souhaitent la partager librement.
Tous désirent cependant garder un droit moral sur l’utilisation de leur création. Ainsi,
diffuser nos oeuvres sous licence CC permet cette liberté tout
en entrant dans un cadre juridique de plus en plus reconnu aujourd'hui.
Qu'en est-il exactement de ce cadre ?
D'abord, cette licence concerne toutes les créations diffusées sur chaque page internet : oeuvres
photographiées, musique, créations sonores, vidéos..., la page web en
elle-même et également les prestations live et expositions. Cela signifie que chacun est libre de
reproduire, distribuer et communiquer ces créations au public.
Ensuite, le collectif ou chaque artiste choisit la manière dont il veut
partager/diffuser son oeuvre. Très souvent, il demande que cette
liberté de reproduire, distribuer etc. se fasse sous certaines conditions : on
doit citer le nom de l'auteur de l'oeuvre ; on ne doit pas l'utiliser
à des fins commerciales, etc.
Pour les oeuvres collectives ou produites lors de manifestations/expositions, l'Infüsoire a choisit : citation
obligatoire du nom de l'auteur ("by") ; pas d'utilisation commerciale ("nc") ; pas de
modification ("nd").
L'auteur/créateur/réalisateur et L'Infüsoire restent
propriétaires des droits, mais soutiennent une diffusion libre des créations hors de la sphère marchande.
Par exemple, vous pouvez graver les créations sonores sur CD, les échanger en peer-to-peer, les
diffuser sur une radio libre ou associative, etc. à condition de ne pas
en altérer le contenu et en créditant systématiquement l'auteur/créateur/réalisateur
et L'Infüsoire.
Cependant, sur les pages personnelles des membres du collectif, cela
peut être différent. Un simple clic sur le logo CC vous
donnera accès au contrat de licence et à des explications
plus détaillées.